Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chantecôtes
VIGNERONS DE CHANTECÔTES SICA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98725351
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2028

Présentation de la marque Chantecôtes

Déposée le 24 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECÔTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chantecôtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECÔTES SICA domicilié(e) Cours Maurice Trintignant - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 962 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque Chantecôtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chantecôtes arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.

VIGNERONS DE CHANTECÔTES SICA a également déposé les autres marques suivantes : Collection Or , L'ECHO DE LA NATURE , FRUITILLANCE , LES DEUX CHAPELLES , Rosélia , PINK PAMPEL , ROSELIA , ABÉLIA , LA VIGNE DE MON PERE , Chante


VIGNERONS DE CHANTECÔTES SICA, Société à responsabilité limitée - Cours Maurice Trintignant - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France - SIREN 387962426


GPI & associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367271 - Publication au BOPI 2008-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669858 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Fruits et légumes cuisinés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Café, thé, pain, pâtisserie, confiserie, miel, épicerie, glace à rafraîchir. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins rouge, rosé et blanc, eau de vie de vin, eau de vie de marc, liqueurs. Vinification, distillation, pressage de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.